Brevet principal N^o 28360

Instrument de dessins

Class 46: Matériel pour l’écriture, le dessin artistique et géométral, la peinture, etc. Fournitures de bureau

LITTLE, CHARLES HENRY (US)

Demandé le 20 juin 1903.

Enregistré le 15 mars 1904.

Publié le 30 avril 1904.

Radiation publiée le 20 juillet 1918 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LITTLE, CHARLES HENRY (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.3.1904, Nr. 134 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1918-07-20', a défini la classe à '46', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 20.7.1918, Nr. 171 [?]