Brevet principal N^o 28336

Appareil brocheur aux métiers à rubans

Class 20: Tissage et tricotage

GELAS & CIE (FR)

Demandé le 3 avril 1903.

Enregistré le 15 mars 1904.

Publié le 30 avril 1904.

Radiation publiée le 29 juillet 1905 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GELAS & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.3.1904, Nr. 134 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-07-29', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1905, Nr. 312 [?]