Brevet principal N^o 28297

Tête de chevalet à mouvement universal

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

CLERC, SIMON FRANCOIS (CH)

Demandé le 14 mai 1903.

Enregistré le 29 février 1904.

Publié le 30 avril 1904.

Radiation publiée le 26 août 1904 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-08-26', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 26.8.1904, Nr. 330 [?]