Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 28043

Dispositif pour ouvrir et fermer les vasistas

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. ROSENHEIM, CHARLES (BE)

Demandé le 3 janvier 1903.

Enregistré le 15 février 1904.

Publié le 31 mars 1904.

Radiation publiée le 2 mai 1907 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROSENHEIM, CHARLES (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1904, Nr. 79 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-05-02', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 2.5.1907, Nr. 114 [?]