Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27913

Dispositif de commande des peignes de machines textiles

Class 19: Préparation des fibres textiles ; filature, moulinage, retordage, corderie

  1. FREMAUX, LOUIS (BE)
  2. CREPY, EDOUARD (BE)
  3. LEGRAND, LUCIEN (BE)
  4. ALEXANDRE, VICTOR (BE)

Demandé le 12 janvier 1903.

Enregistré le 31 janvier 1904.

Publié le 29 février 1904.

Radiation publiée le 17 mai 1909 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FREMAUX, LOUIS (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CREPY, EDOUARD (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LEGRAND, LUCIEN (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ALEXANDRE, VICTOR (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.2.1904, Nr. 58 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-05-17', a défini la classe à '19', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 17.5.1909, Nr. 123 [?]