Brevet principal N^o 27692

Montre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

FAVRET, ONESIME (CH)

Demandé le 12 mars 1903.

Enregistré le 31 décembre 1903.

Publié le 15 février 1904.

Radiation publiée le 21 avril 1906 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FAVRET, ONESIME (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.1.1904, Nr. 16 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-04-21', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 21.4.1906, Nr. 170 [?]