Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27616

Spannwerk für Weichen- und Signaldrahtzüge

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MASCHINENFABRIK BRUCHSAL ACTIEN-GESELLSCHAFT VORM. SCHNABEL & HENNING (DE)

Demandé le 28 octobre 1902.

Enregistré le 15 décembre 1903.

Publié le 31 janvier 1904.

Radiation publiée le 20 novembre 1917 (maintenu en vigueur 15 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MASCHINENFABRIK BRUCHSAL ACTIEN-GESELLSCHAFT VORM. SCHNABEL & HENNING (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1903, Nr. 477 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1917-11-20', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 20.11.1917, Nr. 272 [?]