Brevet principal N^o 27473

Distributeur d'eau à débit réglable pour tonnes d'arrosage

Class 6: Appareillage, entretien, nettoyage, etc., des constructions, des voies de communication et des cours d’eau, etc.

SOCIETE ANONYME DES ALLIAGES COTHIAS (FR)

Demandé le 27 octobre 1902.

Enregistré le 15 décembre 1903.

Publié le 31 janvier 1904.

Radiation publiée le 13 novembre 1905 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES ALLIAGES COTHIAS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1903, Nr. 477 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-11-13', a défini la classe à '6', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1905, Nr. 443 [?]