Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27471

Guide-tige pour jeunes arbres applicable à leurs tuteurs

Class 2: Cultures du sol, récolte et premières préparation des produits du sol

  1. CHALIGNE-MASSARD, JULES (FR)

Demandé le 27 juillet 1903.

Enregistré le 15 décembre 1903.

Publié le 31 janvier 1904.

Radiation publiée le 16 novembre 1907 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHALIGNE-MASSARD, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1903, Nr. 477 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-11-16', a défini la classe à '2', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1907, Nr. 284 [?]