Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27462

Appareil automatique pour faire des signaux acoustiques sur les lignes de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. COEN-CAGLI, ENRICO (IT)

Demandé le 31 octobre 1902.

Enregistré le 30 novembre 1903.

Publié le 31 janvier 1904.

Radiation publiée le 29 février 1908 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COEN-CAGLI, ENRICO (IT)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1903, Nr. 460 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-02-29', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 29.2.1908, Nr. 50 [?]