Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27345

Installation pour le chauffage automatique, à la vapeur, des trains de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. DOYEN, JOSEPH (BE)
  2. MABILLE, VALERE (BE)

Demandé le 13 octobre 1902.

Enregistré le 15 novembre 1903.

Publié le 15 janvier 1904.

Radiation publiée le 27 février 1904 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DOYEN, JOSEPH (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MABILLE, VALERE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.11.1903, Nr. 441 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-02-27', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1904, Nr. 79 [?]