Brevet principal N^o 27338

Machine à fabriquer les sacs en papier

Class 109: Moyens de réclame, étalage des marchandises, dispositions pour la conservation, l’emballage et l’expédition des marchandises

QUENARD FRERES & FILS (FR)

Demandé le 24 septembre 1902.

Enregistré le 15 novembre 1903.

Publié le 15 janvier 1904.

Radiation publiée le 18 janvier 1909 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'QUENARD FRERES & FILS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.11.1903, Nr. 441 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-01-18', a défini la classe à '109', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 18.1.1909, Nr. 13 [?]