Brevet principal N^o 27304

Partie de montre émaillée

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

RUBATTEL & WEYERMANN (CH)

Demandé le 31 décembre 1902.

Enregistré le 15 novembre 1903.

Publié le 31 décembre 1903.

Radiation publiée le 27 avril 1904 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RUBATTEL & WEYERMANN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.11.1903, Nr. 441 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-04-27', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.4.1904, Nr. 176 [?]