Brevet principal N^o 2728

Régulateur servo-moteur à engrenage

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

MORSIER, EDOUARD DE (CH)

Demandé le 30 septembre 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 14 février 1891.

Radiation publiée le 23 janvier 1896 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MORSIER, EDOUARD DE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-01-23', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 23.1.1896, Nr. 21 [?]