Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 27134

Appareil de chasse d'eau

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. SCHNETZLER-BAUER, A (CH)

Demandé le 26 novembre 1902.

Enregistré le 31 octobre 1903.

Publié le 15 décembre 1903.

Radiation publiée le 17 mars 1910 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHNETZLER-BAUER, A (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1903, Nr. 423 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-03-17', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 17.3.1910, Nr. 69 [?]