Brevet principal N^o 27044

Handfeuerwaffe

Class 57: Armes à feu portatives

THORNEYCROFT, JAMES BAIRD (GB)

Demandé le 26 juin 1902.

Enregistré le 15 octobre 1903.

Publié le 30 novembre 1903.

Radiation publiée le 1 novembre 1909 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'THORNEYCROFT, JAMES BAIRD (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1903, Nr. 406 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-11-01', a défini la classe à '57', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 1.11.1909, Nr. 272 [?]