Brevet principal N^o 27005

Dispositif aux fenêtres avec châssis métallique, pour y fixer une plaque de verre

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

FABRY, EDOUARD (BE)

Demandé le 13 septembre 1902.

Enregistré le 15 octobre 1903.

Publié le 30 novembre 1903.

Radiation publiée le 17 octobre 1905 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FABRY, EDOUARD (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1903, Nr. 406 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-10-17', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 17.10.1905, Nr. 410 [?]