Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26900

Machine perfectionnée à fabriquer les paniers

Class 15: Vannerie, fabrication des balais, brosserie, etc.

  1. HORTON, EMMET (US)

Demandé le 8 août 1902.

Enregistré le 30 septembre 1903.

Publié le 15 novembre 1903.

Radiation publiée le 30 novembre 1907 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HORTON, EMMET (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.10.1903, Nr. 387 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-11-30', a défini la classe à '15', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 30.11.1907, Nr. 296 [?]