Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26893

Verbesserter Dauerbrandofen

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. WELTERT, FRANZ (FR)

Demandé le 6 novembre 1902.

Enregistré le 30 septembre 1903.

Publié le 15 novembre 1903.

Radiation publiée le 27 février 1904 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'WELTERT, FRANZ (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.10.1903, Nr. 387 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-02-27', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1904, Nr. 79 [?]