Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26892

Neuerung an Klosettschutzpapieren

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. HEIDLBERGER, JOSEF (AT-HU)
  2. FOETTINGER, JOHANN (AT-HU)
  3. HAGEL, ROBERT (AT-HU)

Demandé le 7 juillet 1902.

Enregistré le 30 septembre 1903.

Publié le 15 novembre 1903.

Radiation publiée le 31 octobre 1908 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEIDLBERGER, JOSEF (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOETTINGER, JOHANN (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HAGEL, ROBERT (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.10.1903, Nr. 387 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-10-31', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 31.10.1908, Nr. 272 [?]

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('HEIDLBERGER, JOSEF (AT-HU)' au lieu de 'HEIDLBERGER, JOSEF (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('FOETTINGER, JOHANN (AT-HU)' au lieu de 'FOETTINGER, JOHANN (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('HAGEL, ROBERT (AT-HU)' au lieu de 'HAGEL, ROBERT (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie