Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26588

Couverture pour cahiers d'écoliers

Class 52: Matériel pour le culte, l’enseignement, les bibliothèques et les collections scientifiques

  1. HASSEL, LOUIS VAN (FR)

Demandé le 5 mai 1902.

Enregistré le 15 août 1903.

Publié le 30 septembre 1903.

Radiation publiée le 27 novembre 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HASSEL, LOUIS VAN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-08-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.8.1903, Nr. 333 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-11-27', a défini la classe à '52', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.11.1903, Nr. 441 [?]