Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26549

Travers pour chemins de fer, en béton armé, avec organes d'attache pour fixer les rails

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. SARDA, MICHEL (FR)

Demandé le 25 juin 1902.

Enregistré le 31 juillet 1903.

Publié le 15 septembre 1903.

Radiation publiée le 13 novembre 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SARDA, MICHEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 13.8.1903, Nr. 317 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-11-13', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1903, Nr. 423 [?]