Brevet principal N^o 26439

Achse für Fahrzeuge

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

BOURCART, J. J (DE)

Demandé le 18 avril 1902.

Enregistré le 15 juillet 1903.

Publié le 31 août 1903.

Radiation publiée le 12 août 1904 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOURCART, J. J (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1903, Nr. 299 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-08-12', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 12.8.1904, Nr. 315 [?]