Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26331

Mécanisme de commande pour véhicules, avec dispositif de changement de vitesse

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. DURIEU, GEORGES (FR)
  2. LAGARDE, CYRILLE (FR)
  3. TREPREAU, HENRI (FR)

Demandé le 2 juillet 1902.

Enregistré le 30 juin 1903.

Publié le 31 août 1903.

Radiation publiée le 29 octobre 1906 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DURIEU, GEORGES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LAGARDE, CYRILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TREPREAU, HENRI (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 15.7.1903, Nr. 281 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-10-29', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 29.10.1906, Nr. 440 [?]