Brevet principal N^o 26198

Dispositif pour enregistrer le passage d'une locomotive devant des signaux fermés et les manoeuvres du mecanicien lors de ce passage

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

SOCIETE GENERALE D'APPAREILS DE SECURITE POUR CHEMINS DE FER, SYSTEME VAN BRAAM (FR)

Demandé le 8 avril 1902.

Enregistré le 15 juin 1903.

Publié le 15 août 1903.

Radiation publiée le 28 juillet 1906 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE GENERALE D'APPAREILS DE SECURITE POUR CHEMINS DE FER, SYSTEME VAN BRAAM (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.6.1903, Nr. 258 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-07-28', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 28.7.1906, Nr. 320 [?]