Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 26071

Construction ayant des parties en pierre

Class 5: Systèmes de construction, constructions et parties de constructions

  1. LEFRANC, LOUIS (CH)

Demandé le 16 avril 1902.

Enregistré le 15 juin 1903.

Publié le 31 juillet 1903.

Radiation publiée le 16 août 1909 (maintenu en vigueur 7 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LEFRANC, LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.6.1903, Nr. 258 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-08-16', a défini la classe à '5', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 16.8.1909, Nr. 206 [?]