Brevet principal N^o 25968

Calorifère perfectionné

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

C. SAMBUC FILS & CO (CH)

Demandé le 18 septembre 1902.

Enregistré le 31 mai 1903.

Publié le 15 juillet 1903.

Radiation publiée le 19 janvier 1911 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-01-19', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 19.1.1911, Nr. 17 [?]