Brevet principal N^o 25943

Motorfahrzeug

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

BOURCART, J. J (DE)

Demandé le 5 mai 1902.

Enregistré le 15 mai 1903.

Publié le 15 juillet 1903.

Radiation publiée le 12 septembre 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOURCART, J. J (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.5.1903, Nr. 212 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-09-12', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1903, Nr. 352 [?]