Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25915

Bouchon à double fermeture

Class 94: Générateurs de vapeur avec leur armature

  1. DELAUNAY-BELLEVILLE, LOUIS MARIE GABRIEL (FR)

Demandé le 26 avril 1902.

Enregistré le 15 mai 1903.

Publié le 15 juillet 1903.

Radiation publiée le 31 août 1908 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DELAUNAY-BELLEVILLE, LOUIS MARIE GABRIEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.5.1903, Nr. 212 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-08-31', a défini la classe à '94', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 31.8.1908, Nr. 218 [?]