Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25911

Dispositif régulateur de vitesse pour moteurs hydrauliques, à vapeur ou autres

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. BOUVIER, HENRI JOSEPH (FR)

Demandé le 29 mars 1902.

Enregistré le 15 mai 1903.

Publié le 15 juillet 1903.

Radiation publiée le 13 juillet 1907 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOUVIER, HENRI JOSEPH (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.5.1903, Nr. 212 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-07-13', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 13.7.1907, Nr. 176 [?]