Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25839

Crémone

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. TOURON, ARNAUD (FR)

Demandé le 4 janvier 1902.

Enregistré le 15 mai 1903.

Publié le 30 juin 1903.

Radiation publiée le 12 septembre 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TOURON, ARNAUD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.5.1903, Nr. 212 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-09-12', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1903, Nr. 352 [?]