Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 25665

Dispositif de commande électro.magnétique

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. AVRIL, PAUL VICTOR (FR)
  2. MARINIER, NAVOIT & JEANSON (FR)

Demandé le 13 janvier 1902.

Enregistré le 15 avril 1903.

Publié le 15 juin 1903.

Radiation publiée le 2 mai 1906 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'AVRIL, PAUL VICTOR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MARINIER, NAVOIT & JEANSON (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.4.1903, Nr. 170 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-05-02', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 2.5.1906, Nr. 188 [?]