Brevet principal N^o 25594

Poteau

Class 5: Systèmes de construction, constructions et parties de constructions

BOURGEAT, AUGUSTE (FR)

Demandé le 1 mars 1902.

Enregistré le 15 avril 1903.

Publié le 31 mai 1903.

Radiation publiée le 1 juillet 1910 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOURGEAT, AUGUSTE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.4.1903, Nr. 170 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-07-01', a défini la classe à '5', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 1.7.1910, Nr. 172 [?]