Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25570

Appareil de désinfection

Class 101: Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.

  1. FOURNIER, EUGENE (FR)

Demandé le 28 décembre 1901.

Enregistré le 31 mars 1903.

Publié le 31 mai 1903.

Radiation publiée le 2 mai 1907 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOURNIER, EUGENE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.4.1903, Nr. 154 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-05-02', a défini la classe à '101', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 2.5.1907, Nr. 114 [?]