Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25536

Plaque bi-métallique pour émaux

Class 85: Industrie des métaux précieux, des pierres fines et de leurs imitations, industrie des bronzes d’ornement, etc.

  1. DUCOMMUN-ROBERT, GEORGES (CH)

Demandé le 6 mars 1902.

Enregistré le 31 mars 1903.

Publié le 31 mai 1903.

Radiation publiée le 29 juillet 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUCOMMUN-ROBERT, GEORGES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.4.1903, Nr. 154 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-07-29', a défini la classe à '85', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1903, Nr. 299 [?]