Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25369

Appareil de chauffage électrique

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. DANILEVSKY, CONSTANTIN (RU)

Demandé le 31 octobre 1901.

Enregistré le 15 mars 1903.

Publié le 15 mai 1903.

Radiation publiée le 15 février 1904 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DANILEVSKY, CONSTANTIN (RU)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.3.1903, Nr. 130 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-02-15', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.2.1904, Nr. 58 [?]