Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 25352

Installation pour la locomotion sur voie ferrée

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. SNYERS, RAIMOND (BE)

Demandé le 21 novembre 1901.

Enregistré le 28 février 1903.

Publié le 15 mai 1903.

Radiation publiée le 13 décembre 1904 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SNYERS, RAIMOND (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 14.3.1903, Nr. 102 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-12-13', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 13.12.1904, Nr. 468 [?]