Brevet principal N^o 25221

Véhicule automobile

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

SCHMID, ALBERT (FR)

Demandé le 16 janvier 1902.

Enregistré le 15 février 1903.

Publié le 30 avril 1903.

Radiation publiée le 21 mai 1912 (maintenu en vigueur 10 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHMID, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1903-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.2.1903, Nr. 75 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-05-21', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '10'. Source: SHAB / FOSC, 21.5.1912, Nr. 129 [?]