Brevet principal N^o 25060

Récipient avec dispositif permettant son remplissage à niveau constant ainsi que sa vidange automatique par siphinnage

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

SOCIETE ANONYME LE CARBONE (FR)

Demandé le 3 octobre 1901.

Enregistré le 31 janvier 1903.

Publié le 31 mars 1903.

Radiation publiée le 29 janvier 1904 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME LE CARBONE (FR)'. Source: Espacenet [?]

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-01-29', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.1.1904, Nr. 35 [?]