Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24677

Dispositif régulateur pour raquette montée sur un porte-spiral pouvaut tourner autour de l'axe du balancier

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. ROSAT, CHARLES (CH)

Demandé le 22 février 1902.

Enregistré le 15 décembre 1902.

Publié le 31 janvier 1903.

Radiation publiée le 19 juin 1913 (maintenu en vigueur 11 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROSAT, CHARLES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1902, Nr. 456 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-06-19', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 19.6.1913, Nr. 157 [?]