Brevet principal N^o 24623

Un pétard pour chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

SOCIETE FRANCAISE DES MUNITIONS DE CHASSE, DE TIR ET DE GUERRE (FR)

Demandé le 25 février 1902.

Enregistré le 30 novembre 1902.

Publié le 31 janvier 1903.

Radiation publiée le 15 juin 1907 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE FRANCAISE DES MUNITIONS DE CHASSE, DE TIR ET DE GUERRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1902, Nr. 438 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-06-15', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 15.6.1907, Nr. 152 [?]