Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 2459

Nouveau genre d'appliques décoratives

Class 11: Décoration de l’habitation, etc.

  1. JUMEAU, ELIE (FR)

Demandé le 23 juin 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 octobre 1890.

Radiation publiée le 8 octobre 1896 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JUMEAU, ELIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-10-08', a défini la classe à '11', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1896, Nr. 281 [?]