Brevet principal N^o 24575

Mouvement de montre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

DODANE, PAUL (FR)

Demandé le 12 septembre 1901.

Enregistré le 30 novembre 1902.

Publié le 15 janvier 1903.

Radiation publiée le 14 mars 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DODANE, PAUL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1902, Nr. 438 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-03-14', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 14.3.1903, Nr. 102 [?]