Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24503

Moteur pour automobile, marchant à l'essence de pétrole ordinaire

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. SPALART, GUSTAVE (BE)
  2. SCHENK, HENRI (BE)

Demandé le 20 mai 1901.

Enregistré le 15 novembre 1902.

Publié le 15 janvier 1903.

Radiation publiée le 12 septembre 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SPALART, GUSTAVE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHENK, HENRI (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.11.1902, Nr. 420 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-09-12', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1903, Nr. 352 [?]