Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24480

Moteur à explosions

Class 95: Moteurs à vapeur, à eau sous pression, à air comprimé, à air chaud, à gaz et à pétrole, etc. ; appareils de condensation ; pompes et autres machines à élever l’eau ; souffleries ; pompes à comprimer et à refouler l’air

  1. GENTY, LUCIEN (FR)
  2. SOCIETE GENERALE DES INDUSTRIES ECONOMIQUES, MOTEURS CHARON (FR)

Demandé le 5 juillet 1901.

Enregistré le 15 novembre 1902.

Publié le 15 janvier 1903.

Radiation publiée le 29 juillet 1904 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GENTY, LUCIEN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE GENERALE DES INDUSTRIES ECONOMIQUES, MOTEURS CHARON (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.11.1902, Nr. 420 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-07-29', a défini la classe à '95', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1904, Nr. 300 [?]