Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24462

Perfectionnement aux mouvements de montres à calotte

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. PHEULPIN, FRANCOIS (CH)

Demandé le 29 octobre 1902.

Enregistré le 15 novembre 1902.

Publié le 31 décembre 1902.

Radiation publiée le 15 février 1904 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PHEULPIN, FRANCOIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.11.1902, Nr. 420 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-02-15', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 15.2.1904, Nr. 58 [?]