Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24417

Dispositif de réglage pour poêles

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. WINTER, ROBERT (DE)

Demandé le 17 mai 1901.

Enregistré le 15 novembre 1902.

Publié le 31 décembre 1902.

Radiation publiée le 17 septembre 1907 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'WINTER, ROBERT (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.11.1902, Nr. 420 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-09-17', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 17.9.1907, Nr. 232 [?]