Brevet principal N^o 24233

Roue d'ancre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

BINETRUY FRERES (FR)

Demandé le 23 juillet 1901.

Enregistré le 15 octobre 1902.

Publié le 30 novembre 1902.

Radiation publiée le 12 février 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BINETRUY FRERES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1902, Nr. 381 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-02-12', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 12.2.1903, Nr. 54 [?]