Brevet principal N^o 24073

Plaque de revêtement décorative

Class 11: Décoration de l’habitation, etc.

MONNIER, EMILE (CH)

Demandé le 9 mai 1901.

Enregistré le 30 septembre 1902.

Publié le 15 novembre 1902.

Radiation publiée le 27 août 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MONNIER, EMILE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 11.10.1902, Nr. 365 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-08-27', a défini la classe à '11', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 27.8.1903, Nr. 333 [?]