Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 24071

Betätigungsvorrichtung an Verschlussschiebern für Fenster- oder Türöffnungen

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. C. F.LEUTHIER & CO (DE)

Demandé le 11 mai 1901.

Enregistré le 30 septembre 1902.

Publié le 15 novembre 1902.

Radiation publiée le 28 janvier 1903 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'C. F.LEUTHIER & CO (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 11.10.1902, Nr. 365 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-01-28', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 28.1.1903, Nr. 33 [?]